Les Normes sur la gouvernance d'Agrément Canada aident les organismes de santé à répondre à la demande d'excellence en matière de gouvernance. Elles viennent répondre à des changements de structures dans la prestation de soins de santé et d'un besoin accru de rendre compte au public.
Les Normes sur la gouvernance ont été conçues pour être utilisées par le conseil d'administration en conjonction avec les Normes sur la direction d'Agrément Canada, qui sont utilisées par les dirigeants de l'organisme. La responsabilité du conseil d'administration de s'engager et de prendre part aux activités de l'organisme est essentielle à la réussite de l'organisme.
Les Normes sur la gouvernance s'appuient sur cinq fonctions clés de la gouvernance, conformément au travail du Dr Jean-Louis Denis : l'élaboration de la mission, de la vision et des valeurs, la collecte et l'utilisation de connaissances et d'information, le développement de l'organisme, l'établissement de liens avec les partenaires, et la reddition de comptes.
Les normes sont regroupées en quatre sections découlant de ces fonctions.
Fonctionner efficacement en tant que conseil d'administration : traite du développement interne du conseil d'administration, y compris sa composition, sa structure, et ses rôles et responsabilités, ce qui englobe la répartition des responsabilités avec les dirigeants de l'organisme.
Définir clairement l'orientation de l'organisme : porte sur la définition de la mission et de la vision à long terme de l'organisme, ce qui comprend les valeurs et les objectifs généraux de l'organisme.
Appuyer l'organisme pour qu'il réalise son mandat : porte sur le rôle du conseil d'administration dans les processus qui appuient l'atteinte des buts et des objectifs stratégiques de l'organisme. Cela comprend le recrutement et l'évaluation du directeur général (DG), les relations avec le DG et la haute direction, et l'allocation des ressources.
Rendre des comptes et atteindre des résultats stables : porte sur la reddition de comptes et le rendement de l'organisme, y compris l'amélioration de la qualité et la gestion des risques.
L'approche qu'adoptera un conseil d'administration pour s'acquitter de ces responsabilités dépendra de la taille, de la structure, du mandat de l'organisme et du modèle de gouvernance. Dans certains cas, le DG et d'autres dirigeants de l'organisme auront un rôle direct à jouer dans de nombreuses activités et responsabilités relatives à la gouvernance présentées dans ces normes, tandis que dans d'autres cas, la répartition des responsabilités sera plus distincte.
Dans certains territoires ou certaines provinces, le gouvernement peut prendre part aux activités du conseil d'administration, et il sera responsable de certaines activités présentées dans ces normes. Dans ce cas, le conseil d'administration devrait continuer de participer autant que possible au processus.